Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 292 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Convention de partenariat avec l’association « Les Epicures de Maguelone »

  • N°2024DECAD065
  • Décisions du Maire
  • Publié le 24/05/2024 à 15h15 par Service Association

Autorisation de fermeture tardive exceptionnelle Carré Mer

  • N°2024ARRT125
  • Arrêtés temporaires du Maire
  • Publié le 24/05/2024 à 12h03 par Service Juridique

Concession cinquantenaire accordée

  • N°2024DECAD074
  • Décisions du Maire
  • Publié le 23/05/2024 à 16h14 par Service état-civil

Déplacement du marché du mercredi à compter 22 mai 2024

  • N°2024ARRT124
  • Arrêtés temporaires du Maire
  • Publié le 23/05/2024 à 13h34 par Service de la Police Municipale

Mandatement de Maître Julie Marc pour défendre les intérêts de la Commune dans la requête n°2402821-1

  • N°2024DECAD076
  • Décisions du Maire
  • Publié le 23/05/2024 à 13h32 par Service Juridique

Création d’une régie d’avances et de recettes « culture »

  • N°2024DECAD070
  • Décisions du Maire
  • Publié le 23/05/2024 à 13h23 par Service Comptabilité

ODP parking pilou 2024 SENEGAS

  • N°2024ARRT123
  • Arrêtés temporaires du Maire
  • Publié le 22/05/2024 à 10h28 par Service évènementiel

Signature d’une convention d’occupation précaire et temporaire sur une partie de la parcelle du parking du Pilou

  • N°2024DECAD061
  • Décisions du Maire
  • Publié le 22/05/2024 à 10h26 par Service évènementiel

Cérémonie du 27 mai 2024

  • N°2024ARRT121
  • Arrêtés temporaires du Maire
  • Publié le 22/05/2024 à 10h19 par Service évènementiel

Repas de quartier- place des héros

  • N°2024ARRT119
  • Arrêtés temporaires du Maire
  • Publié le 22/05/2024 à 10h17 par Service Technique

Repas de quartier – rue emile zola

  • N°2024ARRT118
  • Arrêtés temporaires du Maire
  • Publié le 22/05/2024 à 10h02 par Service Technique

Réglementation du stationnement abusif sur la commune

  • N°2024ARR014
  • Arrêtés permanents du Maire
  • Publié le 22/05/2024 à 09h59 par Service de la Police Municipale
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×