Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 292 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD56
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h13 par Service urbanisme

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD057
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h11 par Service juridique

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD058
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h10 par Service urbanisme

Contrat de prestation de service pour la maintenance du site internet

  • N°2022DECAD059
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h09 par Service communication

Préemption des parcelles cadastrées AP 40 et AP 42

  • N°2022DECAD060
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h08 par Service urbanisme

Signature d’un avenant à la convention d’occupation du domaine public avec M. René CHAZAL

  • N°2022DECAD061
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h06 par Service juridique

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD062
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h01 par Service urbanisme

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD064
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 12h00 par Service juridique

Occupation du domaine communal pour une résidence d’artistes

  • N°2022DECAD065
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 11h59 par Service culture

Convention de partenariat pour les Palabrasives

  • N°2022DECAD066
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 11h57 par Service culture

Etablissement recevant du public – « La Sandwicherie » / « King grillade »

  • N°2022ARR021
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 11h33 par Service urbanisme

Autorisation de travaux avenue de Mireval

  • N°2022ARR022
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 19/09/2022 à 11h33 par Service urbanisme
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×