Actes administratifs - Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Zone 30 km/h sur toute la Commune

N°2022ARR031
Arrêtés du Maire
Publié le 02/11/2022 à 09h19 par Services techniques

2022ARR031 publi (104,67 Ko, pdf)

Stationnement interdit devant le 3 rue des Tulipes

N°2022ARR034
Arrêtés du Maire
Publié le 02/11/2022 à 09h15 par Services techniques

2022ARR034 publi (54,38 Ko, pdf)

Contrats de prestations animations musicales féria des vendanges 2022

N°2022DECAD080
Décisions du Maire
Publié le 26/10/2022 à 10h57 par Service festivités

2022DECAD080 publi (75,45 Ko, pdf)

Fin de convention d’utilisation des parcelles agricoles

N°2022DECAD079
Décisions du Maire
Publié le 24/10/2022 à 11h46 par Service urbanisme

2022DECAD079 publi (57,37 Ko, pdf)

Stationnement interdit 45 rue des Remparts

N°2022ARR033
Arrêtés du Maire
Publié le 21/10/2022 à 17h32 par Services techniques

2022ARR033 publi (53,83 Ko, pdf)

Mandatement d’un avocat

N°2022DECAD075 BIS
Décisions du Maire
Publié le 20/10/2022 à 16h01 par Service urbanisme

2022DECAD075 BIS publi (59,19 Ko, pdf)

Contrat de cession avec l’association Virage Musical

N°2022DECAD078
Décisions du Maire
Publié le 14/10/2022 à 16h30 par Service culture

2022DECAD078 publi (58,36 Ko, pdf)

Extinction de l’éclairage public sur la Commune

N°2022ARR029
Arrêtés du Maire
Publié le 14/10/2022 à 16h22 par Services techniques

2022ARR029 publi (71,36 Ko, pdf)

Partenariat avec l’Education Nationale pour l’utilisation de l’ENT

N°2022DECAD076 bis
Décisions du Maire
Publié le 13/10/2022 à 11h25 par Service pôle famille

2022DECAD076 bis publi (349,92 Ko, pdf)

Abrogation de l’arrêté de péril imminent sur le bâtiment « des Douaniers » des Salines

N°2022ARR030
Arrêtés du Maire
Publié le 13/10/2022 à 10h50 par Service urbanisme

2022ARR030 publi (75,62 Ko, pdf)

Mandatement d’un avocat

N°2022DECAD076
Décisions du Maire
Publié le 10/10/2022 à 11h32 par Service urbanisme

2022DECAD076 publi (60,97 Ko, pdf)

Mandatement avocat

N°2022DECAD077
Décisions du Maire
Publié le 10/10/2022 à 09h29 par Service urbanisme

2022DECAD077 publi (58,92 Ko, pdf)

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