Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 292 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Délégation OEC Agente administrative

  • N°2022ARRT304
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 29/11/2022 à 17h49 par Service état civil

Délégation OEC Agente administrative

  • N°2022ARRT306
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 29/11/2022 à 17h48 par Service état civil

Délégation OEC Agente administrative

  • N°2022ARRT305
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 29/11/2022 à 17h47 par Service état civil

Acquisition d’une exposition à les « 30 ans de Bérenger de Frédol »

  • N°2022DECAD084
  • Décisions du Maire
  • Publié le 24/11/2022 à 15h07 par Service culture

Contrat de cession avec l’association Ramblin’Bastringue

  • N°2022DECAD088
  • Décisions du Maire
  • Publié le 24/11/2022 à 14h58 par Service culture

Contribution de la Métropole à la réhabilitation de l’école Rousseau

  • N°2022DECAD090
  • Décisions du Maire
  • Publié le 24/11/2022 à 11h19 par Service finances

Cession d’oeuvre à la Commune

  • N°2022DECAD087
  • Décisions du Maire
  • Publié le 21/11/2022 à 12h31 par Service communication

Don d’une œuvre à la Commune

  • N°2022DECAD082
  • Décisions du Maire
  • Publié le 07/11/2022 à 17h15 par Service juridique

Mandatement d’un avocat

  • N°2022DECAD083
  • Décisions du Maire
  • Publié le 07/11/2022 à 17h03 par Service urbanisme

Vente d’un véhicule

  • N°2022DECAD065 bis
  • Décisions du Maire
  • Publié le 02/11/2022 à 11h09 par Services techniques

Contrat de copies avec le CFC

  • N°2022DECAD081
  • Décisions du Maire
  • Publié le 02/11/2022 à 09h48 par Service juridique

Stationnements zone bleue et arrêts minute

  • N°2022ARR032
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 02/11/2022 à 09h20 par Services techniques
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×