Actes administratifs - Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Préemption parcelle BK 124

N°2022DECAD097
Décisions du Maire
Publié le 19/12/2022 à 14h56 par Service urbanisme

2022DECAD097 publi (117,84 Ko, pdf)

Don d’une œuvre à la Commune

N°2022DECAD098
Décisions du Maire
Publié le 14/12/2022 à 14h12 par Service secrétariat général

2022DECAD098 publi (61,87 Ko, pdf)

Contrat avec l’association « Le Café du Comptoir » pour un spectacle à la crèche

N°2022DECAD096
Décisions du Maire
Publié le 09/12/2022 à 12h04 par Service enfance

2022DECAD096 publi (59,66 Ko, pdf)

Attribution d’une aide financière

N°DECISION11
Décisions de la Présidente du CCAS
Publié le 07/12/2022 à 17h19 par Service social

DECISION11 publi (75,59 Ko, pdf)

Contrat de prestation de service pour logiciel

N°2022DECAD095
Décisions du Maire
Publié le 07/12/2022 à 17h13 par Service informatique

2022DECAD095 publi (59,13 Ko, pdf)

Conseil Municipal du 28 11 2022

N°conseil municipal du 28 11 2022
Délibérations du Conseil municipal
Publié le 07/12/2022 à 11h54 par Service des Assemblées

Vente d’un jet ski

N°2022DECAD094
Décisions du Maire
Publié le 06/12/2022 à 12h04 par Services techniques

2022DECAD094 publi (54,78 Ko, pdf)

Modification du cahier des charges du lotissement « La Condamine des Aires II »

N°2022ARR040
Arrêtés du Maire
Publié le 06/12/2022 à 11h18 par Service urbanisme

2022ARR040 publi (86,35 Ko, pdf)

Contrat de cession avec la compagnie « Les Nuits Claires »

N°2022DECAD089
Décisions du Maire
Publié le 06/12/2022 à 11h13 par Service culture

2022DECAD089 publi (57,24 Ko, pdf)

Notification du cahier de prescriptions aux gestionnaires de terrains de camping et de stationnement des caravanes

N°2022ARR041
Arrêtés du Maire
Publié le 06/12/2022 à 11h04 par Service juridique

2022ARR041 publi (87,22 Ko, pdf)

Convention avec la Métropole pour l’accueil des enfants à l’écolothèque

N°2022DECAD093
Décisions du Maire
Publié le 05/12/2022 à 10h54 par Service enfance

2022DECAD093 publi (59,36 Ko, pdf)

Délégation signature DGS

N°2022ARRT303
Arrêtés du Maire
Publié le 29/11/2022 à 17h50 par Service état civil

2022ARRT303 publi (77,38 Ko, pdf)

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