Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 292 résultats

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Mandatement d’un avocat

  • N°2023DECAD010
  • Décisions du Maire
  • Publié le 15/02/2023 à 12h02 par Service juridique

Mandatement d’un avocat

  • N°2023DECAD009
  • Décisions du Maire
  • Publié le 14/02/2023 à 14h48 par Service urbanisme

Nouvel attributaire les Jardins de la Planche

  • N°2023DECAD005
  • Décisions du Maire
  • Publié le 14/02/2023 à 14h40 par Service urbanisme

Conseil municipal du 30 01 2023

  • Délibérations du Conseil municipal
  • Publié le 07/02/2023 à 16h31 par Service des Assemblées

Contrat logiciel informatique PM Mobile

  • N°2023DECAD008
  • Décisions du Maire
  • Publié le 07/02/2023 à 09h18 par Service informatique

Contrat logiciel informatique Municipol GVE Cloud

  • N°2023DECAD007
  • Décisions du Maire
  • Publié le 07/02/2023 à 09h18 par Service informatique

Plan communal de sauvegarde

  • N°2023ARR002
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 06/02/2023 à 11h18 par Service secrétariat général

Convention d’occupation temporaire des locaux de BdF par l’association TSV

  • N°2023DECAD006
  • Décisions du Maire
  • Publié le 06/02/2023 à 10h58 par Service juridique

Mandatement avocat

  • N°2023DECAD003
  • Décisions du Maire
  • Publié le 20/01/2023 à 14h12 par Service juridique

Mandatement d’un avocat

  • N°2023DECAD002
  • Décisions du Maire
  • Publié le 11/01/2023 à 09h34 par Service urbanisme

Convention avec l’association Paysarbre

  • N°2023DECAD001
  • Décisions du Maire
  • Publié le 11/01/2023 à 09h04 par Service juridique

Préemption parcelle AS 198

  • N°2022DECAD099
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/12/2022 à 15h04 par Service urbanisme
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