Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 292 résultats

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Délégation de signature Thierry TANGUY 1er Adjoint

  • N°2023ARRT089
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 03/04/2023 à 10h03 par Service juridique

Astreinte administrative

  • N°2023ARR005
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 03/04/2023 à 09h49 par Service urbanisme

Aide financière

  • N°DECISION006
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 03/04/2023 à 09h42 par Service social

Conseil d’administration du CCAS du 21 mars 2023

  • Délibérations du Conseil d'administration du CCAS
  • Publié le 27/03/2023 à 13h46 par Service social

Renouvellement convention précaire association TSV

  • N°2023DECAD017
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27/03/2023 à 13h01 par Service juridique

Convention entre le CCAS et Résante-vous formation pour l’EHPAD

  • N°2023DECAD005
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 17/03/2023 à 11h14 par Service finances

Convention entre le CCAS et la société St Rythm pour l’EHPAD

  • N°2023DECAD004
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 17/03/2023 à 11h13 par Service finances

Aide financière du CCAS

  • N°DECISION003
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 14/03/2023 à 16h30 par Service social

Aide financière du CCAS

  • N°DECISION002
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 14/03/2023 à 16h29 par Service social

Aide financière du CCAS

  • N°DECISION001
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 14/03/2023 à 16h28 par Service social

Préemption parcelle BK 245

  • N°2023DECAD013
  • Décisions du Maire
  • Publié le 10/03/2023 à 10h53 par Service urbanisme

Convention avec l’USV pour les activités périscolaires

  • N°2023DECAD011
  • Décisions du Maire
  • Publié le 08/03/2023 à 14h34 par Service pôle famille
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