Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 292 résultats

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Déport de Madame Maria-Alice PELE

  • N°2023ARR007
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 25/04/2023 à 09h53 par Service juridique

Mandatement avocat

  • N°2023DECAD033
  • Décisions du Maire
  • Publié le 25/04/2023 à 09h40 par Service juridique

Mandatement avocat

  • N°2023DECAD032
  • Décisions du Maire
  • Publié le 25/04/2023 à 09h22 par Service urbanisme

Mandatement avocat

  • N°2023DECAD031
  • Décisions du Maire
  • Publié le 25/04/2023 à 09h22 par Service urbanisme

Règlementation de circulation et stationnement marché dominical

  • N°2023ARRT107
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 24/04/2023 à 17h00 par Service festivités

Délégation de signature à la Directrice de l’EHPAD

  • N°2023ARRCCAS01bis
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 24/04/2023 à 13h49 par Service social

Nouvel attributaire jardins partagés

  • N°2023DECAD024
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/04/2023 à 17h39 par Service urbanisme

Annulation de la délégation de signature de la DGS par la Présidente du CCAS

  • N°2023ARRCCAS02
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 19/04/2023 à 17h26 par Service juridique

Mise à disposition gracieuse d’affichage urbain association Villeneuve Handball

  • N°2023DECAD029
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/04/2023 à 13h57 par Service communication

Contrat de support avec la société UBIC

  • N°2023DECAD030
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/04/2023 à 12h20 par Service finances

Règlement marché dominical

  • N°2023ARR008
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 19/04/2023 à 12h12 par Service festivités

Mandatement d’un avocat

  • N°2023DECAD026
  • Décisions du Maire
  • Publié le 19/04/2023 à 08h57 par Service juridique
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