Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 292 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Mandatement avocat – protection fonctionnelle

  • N°2023DECAD065
  • Décisions du Maire
  • Publié le 06/07/2023 à 09h11 par Service juridique

Mandatement avocat – protection fonctionnelle PM

  • N°2023DECAD067
  • Décisions du Maire
  • Publié le 06/07/2023 à 09h09 par Service juridique

Contrat avec la société Adelyce pour un service de pilotage de ressources humaines

  • N°2023DECAD064
  • Décisions du Maire
  • Publié le 05/07/2023 à 09h23 par Service finances

Préemption parcelle AW86

  • N°2023DECAD068
  • Décisions du Maire
  • Publié le 05/07/2023 à 08h44 par Service urbanisme

Avenant modificatif règlement marché dominical / tarif

  • N°2023ARR009
  • Arrêtés permanents du Maire
  • Publié le 04/07/2023 à 16h28 par Service évènementiel

Aide financière

  • N°DECISION008
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 03/07/2023 à 16h26 par Service social

Convention financière entre l’EHPAD et le Département

  • N°DECISION009
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 03/07/2023 à 13h02 par Service social

Désignation de la Personne Référente pour la Communication des Documents Administratifs de la Commune

  • N°2023ARR013
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 30/06/2023 à 10h02 par Service juridique

Circulation en sens unique rue de la Figuière

  • N°2023ARR011
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 29/06/2023 à 12h06 par Services techniques

Contrat de prestation – accompagnement à la gestion de la dette

  • N°2023DECAD053
  • Décisions du Maire
  • Publié le 26/06/2023 à 16h24 par Service finances

Conventions d’occupation précaires et temporaires pour les Lundis de la Capou

  • N°2023DECAD060
  • Décisions du Maire
  • Publié le 21/06/2023 à 09h22 par Service événementiel

Prestations de services pour les animations de la Féria des Vendanges

  • N°2023DECAD061
  • Décisions du Maire
  • Publié le 21/06/2023 à 09h20 par Service événementiel
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×