Fin de location de parcelle de terres agricoles

• N°2023DECAD071
• Décisions du Maire
• Publié le 13/07/2023 à 09h50 par Service urbanisme

• 2023DECAD071 publi (75,80 Ko, pdf)

Convention d’occupation temporaire du domaine public TSV

• N°2023DECAD070
• Décisions du Maire
• Publié le 11/07/2023 à 08h55 par Service juridique

• 2023DECAD070 publi (426,97 Ko, pdf)

Délégation de fonction Monsieur le conseiller municipal Jean-Michel FLORES

• N°2023ARRT202
• Arrêtés du Maire
• Publié le 11/07/2023 à 08h50 par Service juridique

• 2023ARRT202 publi (75,34 Ko, pdf)

Délégation Serge DESSEIGNE

• N°2023ARRT185
• Arrêtés du Maire
• Publié le 11/07/2023 à 08h42 par Service juridique

• 2023ARRT185 publi (111,59 Ko, pdf)

Aide financière CCAS

• N°DECISION010
• Décisions de la Présidente du CCAS
• Publié le 06/07/2023 à 17h00 par Service social

• DECISION010 publi (73,18 Ko, pdf)

Délégation de signature Monsieur le chef du service urbanisme

• N°2023ARRT189
• Arrêtés du Maire
• Publié le 06/07/2023 à 11h19 par Service juridique

• 2023ARRT189 publi (125,73 Ko, pdf)

Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la Commune

• N°2023ARRT014
• Arrêtés du Maire
• Publié le 06/07/2023 à 10h37 par Services techniques

• 2023ARR014 publi (84,94 Ko, pdf)

Délégation de fonction Monsieur BEC conseiller municipal

• N°2023ARRT192
• Arrêtés du Maire
• Publié le 06/07/2023 à 10h18 par Service juridique

• 2023ARRT192 publi (108,04 Ko, pdf)

Délégation de fonction Monsieur TANGUY 1er Adjoint

• N°2023ARRT191
• Arrêtés du Maire
• Publié le 06/07/2023 à 10h09 par Service juridique

• 2023ARRT191 publi (139,51 Ko, pdf)

Délégation de fonction Monsieur SICA-DELMAS 7ème Adjoint

• N°2023ARRT190
• Arrêtés du Maire
• Publié le 06/07/2023 à 10h03 par Service juridique

Délégation de signature Mme la Cheffe du service juridique et assemblées

• N°2023ARRT188
• Arrêtés du Maire
• Publié le 06/07/2023 à 09h37 par Service juridique

• 2023ARRT188 publi (112,00 Ko, pdf)

Délégation de signature à Mme la DGS

• N°2023ARRT187
• Arrêtés du Maire
• Publié le 06/07/2023 à 09h26 par Service juridique

• 2023ARRT187 publi (143,36 Ko, pdf)