Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 292 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Conseil d’administration du CCAS du 17 octobre 2023

  • N°DELIBERATIONS
  • Délibérations du Conseil d'administration du CCAS
  • Publié le 19/10/2023 à 14h36 par Service social

Conseil Municipal du 25 09 2023

  • Délibérations du Conseil municipal
  • Publié le 05/10/2023 à 14h42 par Service Juridique

Concession trentenaire accordée à un particulier

  • N°2023DECAD083
  • Décisions du Maire
  • Publié le 03/10/2023 à 13h28 par Service état civil

Mandatement Cabinet AMMA AVOCATS défense de la commune

  • N°2023DECAD084
  • Décisions du Maire
  • Publié le 26/09/2023 à 10h33 par Service Urbanisme

Mandatement cabinet CHARREL défense de la Commune

  • N°2023DECAD082
  • Décisions du Maire
  • Publié le 13/09/2023 à 08h49 par Service juridique

Conseil d’administration du CCAS

  • N°Conseil d'administration du CCAS
  • Délibérations du Conseil d'administration du CCAS
  • Publié le 06/09/2023 à 11h33 par CCAS

Convention d’occupation d’une salle au bénéfice de l’association « Vive la Musique »

  • N°2023DECAD076
  • Décisions du Maire
  • Publié le 28/08/2023 à 15h40 par Service juridique

Délégation de signature relative à l’instruction des autorisations d’occupation des sols

  • N°2023ARR015
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 28/08/2023 à 15h07 par Service urbanisme

Règlementation de circulation et de stationnement les jours de marché

  • N°2023ARR019
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 18/08/2023 à 11h20 par Service police municipale

Tenue vestimentaire dans les lieux publics ou accueillant du public

  • N°2023ARR018
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 31/07/2023 à 14h34 par Service Police Municipale

Conseil Municipal du 17 07 2023

  • Délibérations du Conseil municipal
  • Publié le 28/07/2023 à 10h34 par Service des Assemblées

Concession trentenaire accordée

  • N°2023DECAD074
  • Décisions du Maire
  • Publié le 20/07/2023 à 08h40 par Service état civil
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×