Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

Actes administratifs 292 résultats

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

Décision de contracter un contrat de prêt

  • N°2023DECAD101
  • Décisions du Maire
  • Publié le 28/11/2023 à 10h49 par Service finances

Contrat avec l’association GB pour une oeuvre

  • N°2023DECAD097
  • Décisions du Maire
  • Publié le 24/11/2023 à 11h44 par Service communication

Mandatement avocat

  • N°2023DECAD099
  • Décisions du Maire
  • Publié le 22/11/2023 à 15h27 par Service juridique

Aide financière

  • N°DECISION20
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 22/11/2023 à 15h22 par Service social

Astreinte administrative

  • N°2023ARR026
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 14/11/2023 à 17h28 par Service urbanisme

Préemption parcelle AP 420

  • N°2023DECAD094
  • Décisions du Maire
  • Publié le 14/11/2023 à 09h04 par Service urbanisme

Convention d’occupation du domaine public marché aux puces

  • N°2023DECAD091
  • Décisions du Maire
  • Publié le 10/11/2023 à 09h41 par Service juridique

Contrat de location entre le CCAS et la société LOCAJEN

  • N°DECISION019
  • Décisions de la Présidente du CCAS
  • Publié le 10/11/2023 à 08h37 par Service juridique

Mandatement avocat

  • N°2023DECAD092
  • Décisions du Maire
  • Publié le 07/11/2023 à 08h17 par Service juridique

Interdiction de stationner et de circuler limitation de tonnage

  • N°2023ARR024
  • Arrêtés du Maire
  • Publié le 02/11/2023 à 10h39 par Service police municipale

Mandatement d’un avocat affaire d’urbanisme

  • N°2023DECAD085
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27/10/2023 à 15h30 par Service urbanisme

Contrat de prestation de services pour la maintenance d’un logiciel

  • N°2023DECAD089
  • Décisions du Maire
  • Publié le 26/10/2023 à 14h52 par Service informatique
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