Liste des annonces légales
459 résultats
Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.
Contrat avec l’association « Le Café du Comptoir » pour un spectacle à la crèche
Date de publication :
Contrat de prestation de service pour logiciel
Date de publication :
Conseil Municipal du 28 11 2022
Date de publication :
Modification du cahier des charges du lotissement « La Condamine des Aires II »
Date de publication :
Contrat de cession avec la compagnie « Les Nuits Claires »
Date de publication :
Notification du cahier de prescriptions aux gestionnaires de terrains de camping et de stationnement des caravanes
Date de publication :
Convention avec la Métropole pour l’accueil des enfants à l’écolothèque
Date de publication :