Actes administratifs - Ville de Villeneuve-lès-Maguelone

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Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.

ODP Dimanche Gonzales 2024 – Août à Octobre

N°2024ARRT185
Arrêtés temporaires du Maire
Publié le 02/08/2024 à 10h26 par Service Événementiel

2024ARRT185 publi (143,11 Ko, pdf)

ODP dimanche Vernu 2024 – Août à Octobre

N°2024ARRT184
Arrêtés temporaires du Maire
Publié le 02/08/2024 à 10h25 par Service Événementiel

2024ARRT184 publi (141,67 Ko, pdf)

ODP dimanche Bonef 2024 – Août à Octobre

N°2024ARRT203
Arrêtés temporaires du Maire
Publié le 01/08/2024 à 13h38 par Service Événementiel

2024ARRT203 publi (143,55 Ko, pdf)

Mandatement Avocat

N°2024DECAD098
Décisions du Maire
Publié le 01/08/2024 à 10h16 par Service juridique

2024DECAD098 publi (62,92 Ko, pdf)

Mandatement Avocat

N°2024DECAD097
Décisions du Maire
Publié le 01/08/2024 à 10h13 par Service juridique

2024DECAD097 publi (61,92 Ko, pdf)

Délégation de fonction aux commerces, entreprises et à l’artisanat Monsieur M’Hamed MEDDAS conseiller municipal

N°2024ARRT179
Arrêtés temporaires du Maire
Publié le 01/08/2024 à 09h58 par Service juridique

2024ARRT179 publi (96,53 Ko, pdf)

Règlementation de circulation sur le Boulevard des Salins

N°2024ARR020
Arrêtés du Maire
Publié le 30/07/2024 à 17h26 par Service Technique

2024ARR020 publi (83,75 Ko, pdf)

Délégation de fonction au Commerce pour Monsieur Frédéric NICOLAS conseiller municipal

N°2024ARRT178
Arrêtés temporaires du Maire
Publié le 30/07/2024 à 16h33 par Service juridique

2024ARRT178 publi (89,56 Ko, pdf)

Délégation temporaire de signature durant absence de Mme le Maire du 19 au 28 août 2024

N°2024ARRT206
Arrêtés du Maire
Publié le 30/07/2024 à 14h59 par Secrétariat général

2024ARRT206 publi (750,64 Ko, pdf)

Délégation temporaire de signature durant absence de Mme le Maire du 12 au 18 août 2024

N°2024ARRT205
Arrêtés du Maire
Publié le 30/07/2024 à 14h57 par Secrétariat général

2024ARRT205 publi (743,42 Ko, pdf)

Délégation temporaire de signature durant absence de Mme le Maire du 7 au 9 août 2024

N°2024ARRT204
Arrêtés du Maire
Publié le 30/07/2024 à 14h40 par Secrétariat général

2024ARRT204 publi (725,32 Ko, pdf)

Travaux de signalisation horizontale

N°2024ARRT202
Arrêtés du Maire
Publié le 26/07/2024 à 08h14 par Service Technique

2024ARRT202 publi (117,03 Ko, pdf)

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