Liste des annonces légales
395 résultats
Retrouvez ici les arrêtés temporaires et permanents du Maire, les décisions du Maire, les délibérations du Conseil municipal, les décisions de la Présidente du CCAS et les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de la ville.
Autorisation sonorisation exceptionnelle – Spectacle NENNA
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2024
Autorisation sonorisation exceptionnelle – Spectacle CECI EST MON CORPS
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2024
Déménagement avenue de la Gare
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2024
Occupation du domaine public – stationnement interdit sur 2 emplacements
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2024
Neutralisation voirie
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2024
Arrêté réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2024
RECEPISSE DE DEPOT DP 34337 24V0165
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2024
Réactualisation de la provision 2024 relative à des astreintes d’urbanisme
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2024
Maintien de la provision constituée en 2023 pour le recours de la Sté OTIS devant le Tribunal Administratif de Montpellier
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2024
Signature d’un contrat d’assurances avec GROUPAMA Méditerranée
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2024