Livret de famille Impossible de trouver la fiche : R15074.xml Demande de duplicata de livret de famille . Date de la demande(obligatoire)* JJ slash MM slash AAAA Motif de la demande(obligatoire)* Séparation, divorce Perte, vol Changement dans la filiation ou dans les noms ou prénoms des personnes figurant dans le livret initial. DemandeurCivilité(obligatoire)*MadameMonsieurNom du demandeur(obligatoire)*Pour les personnes mariées : nom de naissance suivi du nom d’époux(se) Prénoms du demandeur(obligatoire)* Tous les prénoms figurant sur l’acte de naissance dans l’ordre, séparés d’une virguleCopie carte nationale d'identité ou passeport du demandeur(obligatoire)*Taille max. des fichiers : 64 MB.Adresse du demandeur(obligatoire)* Adresse postale Ville Code postal Justificatif de domicile récent(obligatoire)*Taille max. des fichiers : 64 MB.Téléphone du demandeur(obligatoire)*E-mail du demandeur(obligatoire)* Epoux(se) 1 / Père (Mère)Civilité(obligatoire)*MadameMonsieurNom(obligatoire)*Pour les personnes mariées : nom de naissance suivi de nom d’époux(se) Prénoms(obligatoire)*Tous les prénoms figurant sur l’acte de naissance dans l’ordre, séparés d’une virgule Date de naissance(obligatoire)* JJ slash MM slash AAAA Lieu et département de naissance(obligatoire)* Le cas échéant, date et lieu de décès Epoux(se) 2 / mère (père)Civilité(obligatoire)*MadameMonsieurNom(obligatoire)*Pour les femmes mariées : nom de naissance suivi du nom d’épouse Prénoms(obligatoire)*Tous les prénoms figurant sur l’acte de naissance dans l’ordre, séparés d’une virgule Date de naissance(obligatoire)* JJ slash MM slash AAAA Lieu et département de naissance(obligatoire)* Le cas échéant, date et lieu de décès Mariage(obligatoire)* Oui Non Si oui, préciser la date et le lieu Divorce, séparation de corps…(obligatoire)* Oui Non Enfant 1Sexe Nom PrénomsTous les prénoms figurant sur l’acte de naissance dans l’ordre, séparés d’une virgule Date de naissance JJ slash MM slash AAAA Lieu et département de naissance Enfant 2Sexe Nom PrénomsTous les prénoms figurant sur l’acte de naissance dans l’ordre, séparés d’une virgule Date de naissance JJ slash MM slash AAAA Lieu et département de naissance Enfant 3Sexe PrénomsTous les prénoms figurant sur l’acte de naissance dans l’ordre, séparés d’une virgule Nom Date de naissance JJ slash MM slash AAAA Lieu et département de naissance Enfant 4Sexe Nom PrénomsTous les prénoms figurant sur l’acte de naissance dans l’ordre, séparés d’une virgule Date de naissance JJ slash MM slash AAAA Lieu et département de naissance Enfant 4Sexe Nom PrénomsTous les prénoms figurant sur l’acte de naissance dans l’ordre, séparés d’une virgule Date de naissance JJ slash MM slash AAAA Lieu et département de naissance Autres enfantsPréciser NOM, prénoms, date et lieu de naissance des enfants suivants Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)(obligatoire)* Je reconnais avoir pris connaissance de la politique de confidentialité. Je conviens et accepte que la Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone puisse recueillir, traiter, stocker et/ou utiliser ces données personnelles, dans le respect des règles de confidentialité et de sécurité qui y sont exposées. Conformément à la loi, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en nous contactant. CAPTCHAEmailCe champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé. Partager sur
