Conseil municipal du 23 septembre

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 23 septembre 2024 à 18h au centre culturel – salle Sophie Desmarets.

► La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur la page du site Les séances du Conseil.

Ordre du jour – Session ordinaire 

1. Approbation de l’ordre du jour
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3. Communications de Madame le Maire
4. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal au sein du Conseil Municipal
5. Modification de la composition de la commission n°2 « Administration Générale »
6. Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
7. Renouvellement des membres élus du Conseil d’Administration du CCAS
8. Budget communal – Exercice 2024 – Décision modificative n°1
9. Remboursement frais de mission de Monsieur Gabriel LUCAS DE LEYSSAC – Programmation Culturelle 2024-2025
10. Délégation consentie à Madame le maire en matière d’emprunts
11. Convention de partenariat avec l’Association avis de chantier
12. Convention de partenariat entre le service jeunesse de Villeneuve-lès-Maguelone et le
13. Collège des salins
14. Acquisition de la parcelle BD 17 -Consorts LANE
15. Renouvellement de l’adhésion à la mission « Délégué à la protection des données » proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de !’Hérault (CDG 34)
16. Provisionnement pour risques emprunts N°MON172468CHF/0173952/001
17. Modification du tableau des effectifs