Le Conseil Municipal se réunira le lundi 2 décembre 2024 à 18h au Centre culturel Bérenger de Frédol – salle Sophie Desmarets.
▷ La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur la page du site Les séances du Conseil.
ODRE DU JOUR
Session ordinaire
- Approbation de l’ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
- Communications de Madame le Maire
- Adoption du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 4 septembre 2024
- Attributions de compensation 2024 définitives suite à la CLECT du 4 septembre 2024
- Subvention de fonctionnement CCAS de Villeneuve-lès-Maguelone
- Modification du règlement intérieur de la maison des associations « Pierre Waldeck Rousseau »
- Classement de Villeneuve-lès-Maguelone en commune touristique
- Convention de partenariat entre le service de la police municipale de Villeneuve-lès-Maguelone et le collège des salins
- Demande de subvention : stèle des fusillés de la Madeleine – DETR
- Projet extension cimetière / création chambre funéraire et parking
- Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’exercice 2023
- Autorisation d’engagements anticipés des dépenses 2025
- ALTEMED – SA3M – Rapport du Président de l’assemblée spéciale – Exercice 2023
- Budget Communal – Exercice 2024 – Décision modificative n°2
- Modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) réhabilitation et désimperméabilisassions de l’école maternelle Jean-Jacques ROUSSEAU
- Remboursement d’insertion de Monsieur Gabriel LUCAS DE LEYSSAC – programmation culturelle 2023-2024
- Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale (IFSE)
- Modification du tableau des effectifs
- Convention de partenariat « Galerie EPHEMERE » – Edition 2025
- Vente parcelle BK 360
- Convention de partenariat avec l’association l’Atelline
- Adhésion au contrat collectif prévoyance du CDG34 protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents de la mairie
- Autorisation de renouvellement de l’agrément pour le recours à des volontaires en service civique
- Modifications et attributions de dénominations de voies et chemins ruraux
- Convention de groupement de commandes en matière d’achats de matériaux de construction
- Régie de recettes droits de place – Modification
- Modification des conventions de mise à disposition à titre gracieux – Salle Sophie Desmarets et Théâtre Jérôme Savary
Localisation :
235 Boulevard des Moures,
34750 Villeneuve-lès-Maguelone