Le Conseil Municipal se réunira le lundi 24 juin 2024 à 18h au centre culturel – salle Sophie Desmarets.
► La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur la page du site Les séances du Conseil.
ODRE DU JOUR
Session ordinaire
- Approbation de l’ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
- Communications de Madame le Maire
- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal au sein du Conseil Municipal
- Modification de la composition des commissions
- Remplacement d’un membre du Conseil d’Administration du CCAS
- Engagement partenarial entre la Commune de VILLENEUVE-LES-MAGUELONE, le Conseiller aux décideurs locaux, le service de gestion comptable de la Métropole et la Direction Départementale des Finances Publiques de l’Hérault
- Approbation de la convention de financement des études de faisabilité et de définition du projet de pôle d’échanges multimodal « PEM »
- Convention de partenariat pour l’organisation des lundis de la Capou 2024
- Programmation Culturelle 2024-2025-Théâtre Jérôme SAVARY
- Programmation Culturelle renouvellement de la convention avec le Creus de Montpellier dans le cadre du dispositif Yoot pour l’année 2024-2025
- Programmation Culturelle – Saison 2024 / 2025 – Théâtre Jérôme Savary – Tarifs billetterie
- Convention de partenariat pour l’organisation des Estivales 2024
- Subvention exceptionnelle SOS Méditerranée
- Convention avec la fondation 30 millions d’amis – stérilisation des chats errants
- Projet Educatif de Territoire 2024-2027 – Convention relative à la mise en place du nouveau projet éducatif de territoire – Autorisation
- Acquisition de calculatrices pour remise aux élèves de classe de CM2
- Convention pour un groupement de commandes en matière de transports d’enfants et d’adolescents
- Convention Croix-Rouge – Fête locale 2024
- Récompenses concours Féria des Vendanges 2024
- Séjour pour les jeunes de 8/14 ans organisé par le Service Jeunesse
- Voyage des lauréats 2024 des Baccalauréats, CAP ET BEP
- Subvention à l’association « l’audace des possibles »
- Attribution de compensation de fonctionnement liée à la compétence de voirie/espace public – principe de revalorisation
- Produits irrécouvrables : allocation en non-valeur
- Complément subvention de fonctionnement: association formation Cap Emploi – C.E.
- Remboursement frais de mission de Gabriel Lucas De Leyssac – Programmation Culturelle 2024-2025
- Provision au titre du compte épargne temps
- Provision pour dépréciation des créances douteuses
- Provision au titre de la TVA pour l’aire de camping-cars
- Approbation du contrat de concession de travaux pour l’installation et l’exploitation de centrales photovoltaïques sur la commune de Villeneuve-Lès-Maguelone
- Commission de suivi de Site centre d’enfouissement technique du Thôt
- Tarifs ALP (Accueils de loisirs périscolaires), garderies du matin et du soir, séjours, Mini- Camps et adhésion espace jeunesse
- Régie de recettes droits de place – Modification des tarifs
- Convention de partenariat pour l’organisation des stands de prévention 2024
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du nouveau règlement de fonctionnement multi-accueil « A PETITS PAS »