Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie (salle Nelson Mandela), le mardi 10 septembre 2019 à 18h30.
ORDRE DU JOUR :
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Monsieur le Maire
4) Convertir des friches en prairies favorables aux abeilles
5) Implantation d’une antenne relais sur la parcelle AR n°6
6) Maintien du bail de location de M et Mme BOURY-ESNAULT – Parcelle AS n° 250
7) Acquisition parcelle AP 350
8) Acquisition parcelle AH N°91
9) Vente des parcelles communales AL N°575 et N°578
10) Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Montpellier Méditerranée Métropole
– Adoption du rapport du 04/07/2019
11) Attributions de compensation 2019 définitives suite à la CLETC du 4 juillet 2019
12) Convention de mécénat
13) Programmation culturelle du Théâtre Jérôme Savary 2019-2020 – Modification du contrat de cession n°3
14) SA3M – Rapport du Président de l’Assemblée Spéciale
15) Convention de fonds de concours entre Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de
Villeneuve-lès-Maguelone
16) Avenant n°1 au marché H. SAINT- PAUL- EHPAD Mathilde Laurent – Lot 2 : Plomberie Sanitaire
17) Avenant n°1 au marché JMR Isolation – Maison des associations Lot 2 : Cloisons doublages
18) Modification du tableau des effectifs
19) Crèche municipale « les Calinous » – Augmentation du taux de participation des parents à la
demande de la CAF
20) Règlement intérieur de la Maison des Associations « Pierre Waldeck Rousseau »
21) Tarifs – Maison des Associations « Pierre Waldeck Rousseau »
22) Règlement intérieur des Archives Municipales
23) Protection fonctionnelle des agents et des élus