Le Conseil Municipal se réunira au centre culturel Bérenger de Frédol, salle Sophie Desmarets, le lundi 25 septembre 2023 à 18h.
La séance sera retransmise en direct sur la page “Facebook de la Ville” et en différé sur la page Internet “Les séances du Conseil”.
ORDRE DU JOUR :
Session ordinaire
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
3) Communications de Madame le Maire
4) Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
5) Délégation consentie à Madame le Maire en matière d’emprunts
6) Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
7) Nouveau règlement intérieur de l’accueil de loisirs extrascolaire municipal « Pierre Verdier »
8) Nouveau règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires municipaux (ALP)
9) Commission intercommunale d’aménagement foncier de Fabrègues/ Lattes/ Montpellier/ Saint-Jean-de-Védas / Villeneuve-lès-Maguelone
– Election par le conseil municipal de deux propriétaires titulaires et d’un propriétaire suppléant
– Désignation du Maire ou d’un conseiller municipal désigné par Madame le Maire
10) Vente parcelle BR20 à la commune de Palavas-les-Flots
11) Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (C.T.G) – Années 2023 – 2027
12) Annulation subvention exceptionnelle 2023 Association Section Taurine
13) Changement exceptionnel du lieu de séance du conseil municipal
14) Echange de parcelles entre la Commune et M. ESTIENNE Rémy dans le cadre du schéma d’intervention foncière
15) Acquisition de la parcelle BA 24 – Consorts DURAND
16) Budget Communal – Exercice 2023 – Décision Modificative n°1
17) Provisionnement pour risques emprunts N° MON172468CHF/0173952/001
18) Provision pour dépréciation des actifs circulants (contentieux OTIS}
19) Provision pour dépréciation des actifs circulants (contentieux urbanisme)
20) Modification régie d’avances « activités de loisirs enfance – jeunesse »
21) Modification du tableau des effectifs